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ФЕДЕРАЛЬНОЕ АГЕНТСТВО ПО ОБРАЗОВАНИЮ

ГОСУДАРСТВЕННОЕ ОБРАЗОВАТЕЛЬНОЕ УЧРЕЖДЕНИЕ ВЫСШЕГО ПРОФЕССИОНАЛЬНОГО ОБРАЗОВАНИЯ

УРАЛЬСКИЙ ГОСУДАРСТВЕННЫЙ УНИВЕРСИТЕТ

им. А. М. Горького

ФАКУЛЬТЕТ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОТНОШЕНИЙ

Кафедра международных отношений Mesures non tarifaires Екатеринбург

2008

Le plan 5I.Introduction 61. Mesures non tarifaires: la notion et l'essence 72. Les dйfinitions principaux et types des mesures non tarifaires 83. Classification selon lґOrganisation mondiale du commerce 13II. Les obstacles non tarifaires dans le commerce extйrieur 151.L'йtude des obstacles non tarifaires dans le rйglage du commerce 15extйrieur 152. L'influence des mesures non tarifaires sur les pays en dйveloppement 17III. Mesures non tarifaires a l’exemple du commerce des produits 19agricoles 19IV. Conclusion 23V. Bibliographie 25

Il existe beaucoup moins d’informations sur les obstacles non tarifaires que sur les droits de douane, ce qui complique la connaissance de la nature, de l’importance et des effets de ces mesures sur les йchanges. Les obstacles non tarifaires sont le sujet actuel. Plusieurs pays ont estimй dйjа les avantages des mйthodes non de tarif et les appliquent activement. Selon la conclusion des experts de l’OCDE (Organisation de coopйration et de dйveloppement йconomique) selon le volume de l'utilisation de ces mesures sont en tкte les pays dйveloppйs: les Etats-Unis d'Amйrique, le Japon, l'Union Europйenne. Donc les mesures non tarifaires sont rйellement effectifs. Selon le sujet donnй il y a peu de matiиres d'information en raison de ceux-ci "fermeture".

L'objet du travail donnй est l'activitй de commerce extйrieur.

Le sujet est les mesures non tarifaires.

Le but du travail donnй est examiner les aspects des mesures non tarifaires.

Dans l'exposй se dйcident les problиmes suivantes:

1. de йtudier les particularitйs des restrictions non de tarif,

2. de dйfinir l'efficacitй de l'application des mesures non tarifaires,

3. d'йlaborer la classification des aspects des mesures non tarifaires,

4. d'examiner l'influence des mesures non tarifaires pour les pays en dйveloppement.

Le travail donnй comprend l'introduction, deux chapitres, la conclusion et la liste de la littйrature.

Mesures non tarifaires - toutes les mesures imposйes aux flux du commerce qui ne sont pas des mesures tarifaires. Quelques-unes de ces mesures peuvent constituer des barriиres non tarifaires.

Mesures non tarifaires (NTBs) - barriиres entravant l'Accиs au marchй, diffйrentes des taxes douaniиres traditionnelles, et qui rendent les exportations vers un pays particulier difficiles et chиres. Ces mesures peuvent prendre la forme de quotas, de charges, d’йtiquetage et de critиres hygiйniques discriminatoires, ainsi que d'autres conditions restrictives. Elles peuvent кtre la consйquence de l'action du gouvernement ou du secteur privй.

Les travaux relatifs aux obstacles non tarifaires visent а mieux comprendre la nature, la portйe et les effets des obstacles qui entravent actuellement les йchanges. Des analyses de cet ordre sont prйcieuses pour les gouvernements des pays de l’OCDE (Organisation de coopйration et de dйveloppement йconomique) qui participent aux discussions dans le cadre du programme de travail йlargi de l’OTC (Les obstacles techniques au commerce) et d’autres initiatives – bilatйrales et rйgionales, par exemple – de libйralisation des йchanges.

Il existe beaucoup moins d’informations sur les obstacles non tarifaires que sur les droits de douane, ce qui complique la connaissance de la nature, de l’importance et des effets de ces mesures sur les йchanges. Les nйgociations commerciales menйes par le passй ont, certes, permis de renforcer les disciplines relatives а l’utilisation de diffйrents types de mesures non tarifaires, mais les prйoccupations exprimйes par le secteur privй et les diffйrends entre gouvernements indiquent que cette vaste catйgorie de mesures continue а poser des problиmes de taille.

Le recensement et les analyses des obstacles non tarifaires ont sensiblement йvoluй. Si l’on mettait prйcйdemment l’accent sur les interdictions, les rйgimes de licences d’importation, les contingents et les autres mesures de politique commerciale prises а la frontiиre, les prйoccupations ont changй, avec une importance croissante accordйe а des catйgories moins йvidentes d’obstacles non tarifaires а l’accиs aux marchйs rйsultant des rйglementations, appelйes obstacles techniques au commerce  (OTC), et а d’autres mesures prises par les pays importateurs sur leur marchй intйrieur.

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